Mentions légales

Version : 26 août 2025 — Conformes au droit français (LCEN, Code de la consommation, Code civil, Code du commerce, CPI, RGPD).


1) Identification de l’éditeur

Dénomination : Le Geai — Forme : EI
RCS / SIREN : 902957117 — TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293B du CGI
Contact (SAV) : administration@legeai-editions.com
Direction de la publication : [Nom, qualité] (à renseigner si applicable)

Informations réglementaires supplémentaires
Coordonnées postales (afficher)

[Adresse complète de l’éditeur]

2) Hébergeur

Nom : Render — render.com

Coordonnées détaillées de l’hébergeur

[Adresse complète] — [Téléphone] — [E-mail]

3) Activités

Toutes ces activités sont exploitées sous le numéro RCS indiqué ci-dessus.

4) Propriété intellectuelle

Les contenus (textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, codes, etc.) du Site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation ou distribution, totale ou partielle, est interdite. Les marques, logos et signes distinctifs sont protégés ; leur usage non autorisé engage la responsabilité de l’utilisateur.

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8) Limitation de responsabilité

Pas de responsabilité pour dommages matériels lors de l’accès, ni pour interruptions liées à maintenance/force majeure. Les contenus de tiers relèvent de leur responsabilité (LCEN).

9) Loi applicable

Droit français. Litiges : juridictions françaises compétentes, sous réserve des dispositions d’ordre public.